Mairie de Neuvillalais

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Comptes rendus de conseils municipaux 2018

https://static.blog4ever.com/2011/11/549230/artfichier_549230_4181495_201410131132700.jpgCliquer ci-dessous pour ouvrir les comptes-rendus des conseils municipaux 

 

2018.01.04-CM-du-04-Janvier-2018.pdf

Choix des candélabres

Décision du changement des panneaux de signalisation en campagne

Questions et informations diverses

 

2018.02.08-CM-du-08-Février-2018.pdf

Délibération Adhésion 4CPS au Syndicat du Bassin de la Sarthe

Acceptation Don (vente friteuse et épluche pommes de terre)

Délibération Dématérialisation des Documents Budgétaires

Etude des devis des bureaux de contrôle des équipements et bâtiments communaux

Etude Devis pour Budget 2018

Etude Convention Energie Team

Questions et informations diverses

 

2018.03.01-CM-du-1er-Mars-2018.pdf

Dossier Méridien : Huis clos du conseil municipal

Retour du rendez-vous avec ESBTP pour le Logement 6 Rue de Verdun

Délibération journée de carence dans la Collectivité Territoriale

Etude Devis maintenance des cloches de l’église

Entériner les propositions de la Commission « Subventions » à solliciter auprès des organismes

Entériner les propositions de la Commission Cimetière

Etude devis restauration des murs (entrée bourg)

Questions et informations diverses

 

 2018.03.29-CM-du-29-Mars-2018_2.pdf

Préparation des échanges avec le conciliateur : Huis clos du conseil municipal

Délibération montant loyer Logement communal 6 Rue de Verdun

Organisation Chasse aux Œufs

Information Comité de lignes SNCF

Questions et informations diverses

 

2018.04.12-CM-du-12-Avril-2018.pdf

Vote des Taxes Communales 2018
Vote des Subventions aux Associations
Validation des travaux sur l’aire de jeux
Entériner les propositions de la Commission Travaux
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2017 (Assainissement)
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2017 (Commune)
VOTE du BUDGET 2018 - ASSAINISSEMENT
VOTE du BUDGET 2018 - COMMUNE
Vote des tarifs Assainissement 2018 (Abonnement + Prix M3)
Organisation de la Cérémonie du 08 Mai 2018
Questions et informations diverses

 

2018.05.17-CM-du-17-Mai-2018.pdf

Etude des estimations des bâtiments communaux
Désignation Délégué SIVOS + SIAEP suite à la démission de Monsieur Cédric MOUTON
Etude Devis Baie de brassage informatique pour Ecole
Projet Fête de village
Entériner décision de la Commission Travaux (devis ACSES et Réception Local Associatif
Questions et informations diverses

 

2018.07.05-CM-du-05-Juillet-2018.pdf

Présentation d’un projet de ventes maraîchères
Instauration du Droit de Préemption Urbain sur fonds de commerce et artisanaux
Délibération Amortissement Etude exploratoire Paysage Concept de 2017
Entériner les décisions de la Commission Travaux
Etude dossier aide sociale (impayé énergie)
Validation du choix de l’entreprise retenue pour l’aménagement de la Rue du Méridien
Planning arrosage d’été
Questions et informations diverses

 

2018.07.19-CM-du-19-Juillet-2018.pdf

Choix de l’entreprise pour le curage de la lagune et autorisation pour signer le marché
Questions et informations diverses

 

2018.07.30-CM-du-30-Juillet-2018.pdf

Prise de décision relative aux 2 demandes de Fête du 26 Août 2018
Décision Modificative Budgétaire (acquisition lave-vaisselle pour salle communale)
Remise tarifaire sur location salle communale des 07 et 08 Juillet 2018
Questions et informations diverses

 

2018.09.20-CM-du-20-Septembre-2018.pdf

Validation de conventions avec ENERGIE TEAM, dossier éolien "Ferme éolienne de Plaine Conlinoise"
Suite à donner à l'annulation de la requête contre le projet éolien SAMEOLE
Nuisances sonores au City-Stade
Interrogation de la Mairie sur la possibilité d'installer des canalisations sur le domaine public
Points de la Commission Travaux
Illuminations de Noël
Questions et informations diverses

 

2018.10.04-CM-du-04-Octobre-2018.pdf

Approbation compte rendu du CM du 20 septembre 2018
Proposition à titre gracieux de la restauration du buste du monument aux morts.
Approbation de la commission travaux
Organisation Halloween
Questions et informations diverses

 

2018.11.08-CM-du-08-Novembre-2018.pdf

Approbation compte rendu de conseil du 04 Octobre 2018
Constitution d’un groupe de travail pour le Développement de notre commune dans le cadre du PLUi
Rapport 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Avis sur le projet de périmètre de Syndicat mixte « SBeMS », syndicat de bassin entre Mayenne et Sarthe – Avis sur adhésion de la 4CPS à ce syndicat
Décision Modificative Budgétaire N°2 (acquisition illuminations de Noël)
Proposition de remise tarifaire sur location de salle des 06/07 Octobre 2018
Délibération pour signature baux emphytéotiques ENERGIE TEAM (Plaine Conlinoise)
Vote du taux de la Taxe d’Aménagement 2019
Choix d’un nom du parc multisports (aire de loisirs)
Point sur l’avancée des travaux Rue du Méridien
Cérémonie du 11 Novembre 2018
Questions et informations diverses

 

2018.12.06-CM-du-06-Décembre-2018.pdf

Approbation compte rendu de conseil du 08 Novembre 2018
Démission d’un membre du conseil municipal
Entériner les propositions de la Commission Travaux
Délibération report transfert de compétence eau & assainissement à la 4CPS
Réforme de la révision des listes électorales – Répertoire Electoral Unique : désignation des membres de la Commission de Contrôle
Choix du notaire pour vente Bâtiments communaux
Délibération pour mise en place d’un contrôle de raccordement d’assainissement collectif lors de cession immobilière
Point sur la procédure du Droit de Préemption (DPU)
Proposition d’aliénation du Chemin de « Notre Dame des Grouas »
Demande d’attribution d’une place de stationnement pour personne à mobilité réduite
Organisation des Vœux 2019
Questions et informations diverses

 



16/01/2017

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