Mairie de Neuvillalais

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Comptes rendus de conseils municipaux 2016

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Cliquer ci-dessous pour ouvrir les comptes-rendus des conseils municipaux

 

2016.01.07-CM-du-07-Janvier-2016.pdf

2016.01.26-CM-du-26-Janvier-2016.pdf

2016.02.04-CM-du-04-Fevrier-2016.pdf

2016.03.03-CM-du-03-Mars-2016.pdf

2016.03.30-CM-du-30-Mars-2016.pdf

2016.04.06-CM-du-06-Avril-2016.pdf

2016.05.12-CM-du-12-Mai-2016.pdf

2016.06.02-CM-du-02-Juin-2016.pdf

2016.06.14-CM-du-14-Juin-2016.pdf

2016.07.07-CM-du-07-Juillet-2016.pdf

Organisation du comice

Visite nouveau terrain communal

Points abordés commission travaux

Planning d’arrosage en août (du 1er au 20 août)

Information aménagement rue de Verdun

2016.08.31-CM-du-31-Aout-2016.pdf

Approbation du compte-rendu de la séance du 07 Juillet 2016

Entériner la location du logement communal 11 Rue de Verdun à Monsieur Thierry COUTELLE

Réflexion sur le devenir des bâtiments 7 et 9 Rue de Verdun

Choix de l’aménagement des parcelles des « Consorts Rouvière » - 16 Place de l’Eglise

Délibération : pouvoir au Maire pour les locations de logements communaux

Délibération pour remise de loyer au 6 Rue de Verdun (suite à désagréments d’humidité)

Renouvellement Poste Adjoint Technique (nomination stagiaire de Mme Desgrouas)

Entériner les décisions de la Commission Travaux

Avis du conseil sur la demande d’autorisation d’exploiter une installation terrestre de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent (3 aérogénérateurs et 1 poste de livraison) sur le territoire des communes de CRISSÉ et VERNIE.

Organisation des 3 Heures de VTT du Méridien (présentation au rétroprojecteur par Olivier PORTE)

2016.09.12-CM-du-12-Septembre-2016.pdf

Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre des travaux d’aménagement de la rue de Verdun (dossier à transmettre le 15 septembre 2016)

2016.10.06-CM-du-06-Octobre-2016.pdf

Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des 31 Août et 12 Septembre 2016
Projet acquisition d’un broyeur
Entériner les décisions de la Commission Travaux
Etude de devis de restauration de murs
Projet d’échanges avec Le Méridien
Vote du Taux de la Taxe d’Aménagement
Vote de la tarification de la location de la salle communale
Avancement de la procédure du projet éolien « Saméole »

2016.11.02-CM-du-02-Novembre-2016.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 06 Octobre 2016
Reprise des concessions de cimetière en état d’abandon (carré enfants)
Admission en non-valeur (Budget Assainissement)
Entériner les décisions de la commission travaux
Modification des Statuts de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise (4C)
Titularisation au Poste d’Adjoint Technique (11H00/semaine pour entretien ménage école, salle motricité et sanitaires salle)
Création d’un Poste d’Adjoint Technique - Nomination stagiaire (5H50/semaine pour entretien ménage mairie, atelier, église, sanitaires publics …)
Vote du taux de la Taxe d’Aménagement
Vote de la tarification de la location de la salle communale
Demande de subvention pour un séjour scolaire
Permanences distribution sacs poubelle marqués
Point suite à la commission finances
Organisation du 11 Novembre 2016
Questions et informations diverses

 

2016.12.01-CM-du-01-Decembre-2016.pdf 

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 02 Novembre 2016

Modifications des Statuts de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise – 4C

Approbation de la Commission Travaux

Projet Enfouissement Réseaux Rue du Méridien : Estimatifs du Conseil Départemental Sarthe

Points sur l’installation des illuminations de Noël et des permanences distribution sacs poubelle

Interrogation sur le maintien du contrat SAUR (Assainissement)

Renouvellement du contrat SEGILOG (logiciels comptables, facturation, payes, état-civil …)

Dates des conseils municipaux de 2017

Questions et informations diverses

 



28/12/2013

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