Mairie de Neuvillalais

Mairie de Neuvillalais

COMPTES RENDUS

Vous pouvez ici consulter et télécharger les comptes-rendus

des conseils municipaux au format PDF.

Les conseils municipaux ont lieu en général le premier jeudi de chaque mois.


Comptes rendus de conseils municipaux 2018

https://static.blog4ever.com/2011/11/549230/artfichier_549230_4181495_201410131132700.jpgCliquer ci-dessous pour ouvrir les comptes-rendus des conseils municipaux 

 

2018.01.04-CM-du-04-Janvier-2018.pdf

Choix des candélabres

Décision du changement des panneaux de signalisation en campagne

Questions et informations diverses

 

2018.02.08-CM-du-08-Février-2018.pdf

Délibération Adhésion 4CPS au Syndicat du Bassin de la Sarthe

Acceptation Don (vente friteuse et épluche pommes de terre)

Délibération Dématérialisation des Documents Budgétaires

Etude des devis des bureaux de contrôle des équipements et bâtiments communaux

Etude Devis pour Budget 2018

Etude Convention Energie Team

Questions et informations diverses

 

2018.03.01-CM-du-1er-Mars-2018.pdf

Dossier Méridien : Huis clos du conseil municipal

Retour du rendez-vous avec ESBTP pour le Logement 6 Rue de Verdun

Délibération journée de carence dans la Collectivité Territoriale

Etude Devis maintenance des cloches de l’église

Entériner les propositions de la Commission « Subventions » à solliciter auprès des organismes

Entériner les propositions de la Commission Cimetière

Etude devis restauration des murs (entrée bourg)

Questions et informations diverses

 

 2018.03.29-CM-du-29-Mars-2018_2.pdf

Préparation des échanges avec le conciliateur : Huis clos du conseil municipal

Délibération montant loyer Logement communal 6 Rue de Verdun

Organisation Chasse aux Œufs

Information Comité de lignes SNCF

Questions et informations diverses

 

2018.04.12-CM-du-12-Avril-2018.pdf

Vote des Taxes Communales 2018
Vote des Subventions aux Associations
Validation des travaux sur l’aire de jeux
Entériner les propositions de la Commission Travaux
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2017 (Assainissement)
Approbation des comptes administratifs et de gestion 2017 (Commune)
VOTE du BUDGET 2018 - ASSAINISSEMENT
VOTE du BUDGET 2018 - COMMUNE
Vote des tarifs Assainissement 2018 (Abonnement + Prix M3)
Organisation de la Cérémonie du 08 Mai 2018
Questions et informations diverses

 

2018.05.17-CM-du-17-Mai-2018.pdf

Etude des estimations des bâtiments communaux
Désignation Délégué SIVOS + SIAEP suite à la démission de Monsieur Cédric MOUTON
Etude Devis Baie de brassage informatique pour Ecole
Projet Fête de village
Entériner décision de la Commission Travaux (devis ACSES et Réception Local Associatif
Questions et informations diverses

 

2018.07.05-CM-du-05-Juillet-2018.pdf

Présentation d’un projet de ventes maraîchères
Instauration du Droit de Préemption Urbain sur fonds de commerce et artisanaux
Délibération Amortissement Etude exploratoire Paysage Concept de 2017
Entériner les décisions de la Commission Travaux
Etude dossier aide sociale (impayé énergie)
Validation du choix de l’entreprise retenue pour l’aménagement de la Rue du Méridien
Planning arrosage d’été
Questions et informations diverses

 

2018.07.19-CM-du-19-Juillet-2018.pdf

Choix de l’entreprise pour le curage de la lagune et autorisation pour signer le marché
Questions et informations diverses

 

2018.07.30-CM-du-30-Juillet-2018.pdf

Prise de décision relative aux 2 demandes de Fête du 26 Août 2018
Décision Modificative Budgétaire (acquisition lave-vaisselle pour salle communale)
Remise tarifaire sur location salle communale des 07 et 08 Juillet 2018
Questions et informations diverses

 

2018.09.20-CM-du-20-Septembre-2018.pdf

Validation de conventions avec ENERGIE TEAM, dossier éolien "Ferme éolienne de Plaine Conlinoise"
Suite à donner à l'annulation de la requête contre le projet éolien SAMEOLE
Nuisances sonores au City-Stade
Interrogation de la Mairie sur la possibilité d'installer des canalisations sur le domaine public
Points de la Commission Travaux
Illuminations de Noël
Questions et informations diverses

 

2018.10.04-CM-du-04-Octobre-2018.pdf

Approbation compte rendu du CM du 20 septembre 2018
Proposition à titre gracieux de la restauration du buste du monument aux morts.
Approbation de la commission travaux
Organisation Halloween
Questions et informations diverses


16/01/2017


Comptes rendus de conseils municipaux 2017

 

https://static.blog4ever.com/2011/11/549230/artfichier_549230_4181495_201410131132700.jpg

Cliquer ci-dessous pour ouvrir les comptes-rendus des conseils municipaux

 

 2017.01.05-CM-du-05-Janvier-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 1er Décembre 2016
Projet Enfouissement Réseaux Rue du Méridien : Estimatifs du Conseil Départemental Sarthe  pour délibération Tranche 1 vers Vernie et Tranche 2 vers Conlie
Avis du conseil concernant le projet éolien QUADRAN
Mise à disposition des logiciels Comptabilité et Paie pour le SIVOS de La Longuève
Projets d’Investissement pour Budget 2017
Convention Assistance Technique Assainissement collectif (SATESE)
Organisation des vœux 2017
Questions et informations diverses
Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 1er Décembre 2016
Projet Enfouissement Réseaux Rue du Méridien : Estimatifs du Conseil Départemental Sarthe pour délibération Tranche 1 vers Vernie et Tranche 2 vers Conlie
Avis du conseil concernant le projet éolien QUADRAN
Mise à disposition des logiciels Comptabilité et Paie pour le SIVOS de La Longuève
Projets d’Investissement pour Budget 2017
Convention Assistance Technique Assainissement collectif (SATESE)
Organisation des vœux 2017
Questions et informations diverses

2017.01.26-CM-du-26-Janvier-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 05 Janvier 2017
Désignation des représentants au sein des organismes extérieurs de la 4CPS
Questions et informations diverses

2017.02.09-CM-du-09-Fevrier-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 26 Janvier 2017
Points sur projet éolien
Entériner les choix de la Commission Travaux
Constats sur locations de la salle communale
Entériner les choix de la Commission Voirie
Etude de la proposition du CAUE et de l’architecte urbaniste
Choix de l’entreprise pour les Travaux Voirie Rue de Verdun
Questions et informations diverses

 

2017.04.06-CM-du-06-Avril-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 02 Mars 2017

Vote des Taxes Communales 2017

Vote des Subventions aux Associations

Réflexion sur la mise en place d’un comice avant la fin du mandat en cours

Précisions sur l’offre de Paysage Concept

Nouvelle délibération : recours au Tribunal Administratif (dossier Ferme éolienne – Sameole)

Délibération Indemnités des élus suite au décret N°2017-85 (rétroactivité au 01/01/2017)

Etude adhésion au FDGDON (contre les nuisibles)

Entériner les décisions de la Commission Travaux

Préparation /organisation du 08 Mai 2017

Questions et informations diverses

 

2017.05.04-CM-du-04-Mai-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 06 Avril 2017

Réunion 4CPS – M. Fortier concernant le PLUi

Information dossier éolien ENERGIE TEAM

Echange sur un projet d’instauration d’un droit de préemption sur les fonds de commerce et artisanaux

Information dossier Lagune

Changement de mobilier à la cantine

Questions et informations diverse

2017.05.10-CM-du-10-Mai-2017.pdf

Choix du cabinet de maitrise d'oeuvre pour la construction de sanitaires

 

2017.06.10-01-du-1er-juin-2017.pdf

Approbation des comptes-rendus de conseil municipal des 04 et 10 Mai 2017

Etude d’une demande d’aide « impayé énergie » (Huis-clos du Conseil)

Projet acquisition mobilier urbain et cantine
Décisions modificatives budgétaires
Entériner les choix de la Commission Travaux
Réunion publique Comice Agricole
Changement locataire logement 12 Place des Tilleuls
Avis concernant la demande d’autorisation du dossier éolien « Energie Team »
Questions et informations diverses

 

2017.07.06-CM-du-06--juillet-2017.pdf

Demande de subvention twirling bâton
Point sur la réunion de l’éventuel comice
Arrêté autorisation pour Quadran
Planning arrosage période de congés de David (du 31 juillet au 18 août)
Entériner commission travaux
Création d’une commission aire de jeux
Demande de stage
Questions et informations diverses

 

2017.09.07-CM-du-07-Septembre-2017.pdf

Suite à donner au constat d’huissier (Huis Clos du Conseil)
Echanges sur étude du projet Paysage Concept
Proposition Travaux 6 Rue de Verdun
Délibération pour dossier Leader
Recrutement Agent Recenseur
Demande de stage (Tony POIVET)
Convention de remise en état du chemin dans le cadre du dossier éolien ENERGIE TEAM
Echanges sur projet travaux voirie Rue du Méridien
Questions et informations diverses

 

2017.10.05-CM-du-05-Octobre-2017.pdf

Création d’un groupe de travail pour étude des scénarii proposés par Paysage Concept + Présentation par Paysage Concept

Choix des entreprises pour la construction des sanitaires

Décisions Modificatives Budgétaires (Construction Sanitaires + Etude Paysage Concept

Vote du taux de la Taxe d’Aménagement 2018

Réflexion projet inauguration Rue de Verdun

Choix de l’Agent Recenseur

Questions et informations diverses

 

2017.11.02-CM-du-02-Novembre-2017.pdf 

Rémunération Coordonnateur communal et Agent Recenseur (Recensement INSEE 2018)
Attribution indemnités pour stagiaire en formation avec adjoint technique
Rapport 2017 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) –   Attributions de compensation  de droit commun - Délibération
Effacement des réseaux aériens d’électricité et de téléphone Rue du Méridien : délibérations concernant les montants suite à étude par le Conseil Départemental
Point sur l’entretien et la réparation des installations de l’Aire de jeux
Commémoration du 11 Novembre
Pose et dépose des illuminations de Noël
Questions et informations diverses

 

2017.12.07-CM-du-07-Decembre-2017.pdf

Dossier Eolien ENERGIE TEAM : intervention de leurs représentants

Point sur la situation conflictuelle avec le commerce Le Méridien (Huis Clos du Conseil)

Modification des Statuts de la Communauté de Communes - 4CPS

Inscription Permanences Distribution des sacs poubelle 

Demande achat ordinateurs portables pour l’école

Prix rétrocession de caveau

Etude devis Traçage Services

Suite à donner à la Commission « Prospective et Aménagement » (étude de Paysage Concept)

Questions et informations diverses


18/01/2016


Comptes rendus de conseils municipaux 2016

https://static.blog4ever.com/2011/11/549230/artfichier_549230_4181495_201410131132700.jpg

Cliquer ci-dessous pour ouvrir les comptes-rendus des conseils municipaux

 

2016.01.07-CM-du-07-Janvier-2016.pdf

2016.01.26-CM-du-26-Janvier-2016.pdf

2016.02.04-CM-du-04-Fevrier-2016.pdf

2016.03.03-CM-du-03-Mars-2016.pdf

2016.03.30-CM-du-30-Mars-2016.pdf

2016.04.06-CM-du-06-Avril-2016.pdf

2016.05.12-CM-du-12-Mai-2016.pdf

2016.06.02-CM-du-02-Juin-2016.pdf

2016.06.14-CM-du-14-Juin-2016.pdf

2016.07.07-CM-du-07-Juillet-2016.pdf

Organisation du comice

Visite nouveau terrain communal

Points abordés commission travaux

Planning d’arrosage en août (du 1er au 20 août)

Information aménagement rue de Verdun

2016.08.31-CM-du-31-Aout-2016.pdf

Approbation du compte-rendu de la séance du 07 Juillet 2016

Entériner la location du logement communal 11 Rue de Verdun à Monsieur Thierry COUTELLE

Réflexion sur le devenir des bâtiments 7 et 9 Rue de Verdun

Choix de l’aménagement des parcelles des « Consorts Rouvière » - 16 Place de l’Eglise

Délibération : pouvoir au Maire pour les locations de logements communaux

Délibération pour remise de loyer au 6 Rue de Verdun (suite à désagréments d’humidité)

Renouvellement Poste Adjoint Technique (nomination stagiaire de Mme Desgrouas)

Entériner les décisions de la Commission Travaux

Avis du conseil sur la demande d’autorisation d’exploiter une installation terrestre de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent (3 aérogénérateurs et 1 poste de livraison) sur le territoire des communes de CRISSÉ et VERNIE.

Organisation des 3 Heures de VTT du Méridien (présentation au rétroprojecteur par Olivier PORTE)

2016.09.12-CM-du-12-Septembre-2016.pdf

Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre des travaux d’aménagement de la rue de Verdun (dossier à transmettre le 15 septembre 2016)

2016.10.06-CM-du-06-Octobre-2016.pdf

Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des 31 Août et 12 Septembre 2016
Projet acquisition d’un broyeur
Entériner les décisions de la Commission Travaux
Etude de devis de restauration de murs
Projet d’échanges avec Le Méridien
Vote du Taux de la Taxe d’Aménagement
Vote de la tarification de la location de la salle communale
Avancement de la procédure du projet éolien « Saméole »

2016.11.02-CM-du-02-Novembre-2016.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 06 Octobre 2016
Reprise des concessions de cimetière en état d’abandon (carré enfants)
Admission en non-valeur (Budget Assainissement)
Entériner les décisions de la commission travaux
Modification des Statuts de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise (4C)
Titularisation au Poste d’Adjoint Technique (11H00/semaine pour entretien ménage école, salle motricité et sanitaires salle)
Création d’un Poste d’Adjoint Technique - Nomination stagiaire (5H50/semaine pour entretien ménage mairie, atelier, église, sanitaires publics …)
Vote du taux de la Taxe d’Aménagement
Vote de la tarification de la location de la salle communale
Demande de subvention pour un séjour scolaire
Permanences distribution sacs poubelle marqués
Point suite à la commission finances
Organisation du 11 Novembre 2016
Questions et informations diverses

 

2016.12.01-CM-du-01-Decembre-2016.pdf 

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 02 Novembre 2016

Modifications des Statuts de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise – 4C

Approbation de la Commission Travaux

Projet Enfouissement Réseaux Rue du Méridien : Estimatifs du Conseil Départemental Sarthe

Points sur l’installation des illuminations de Noël et des permanences distribution sacs poubelle

Interrogation sur le maintien du contrat SAUR (Assainissement)

Renouvellement du contrat SEGILOG (logiciels comptables, facturation, payes, état-civil …)

Dates des conseils municipaux de 2017

Questions et informations diverses

 


28/12/2013


Comptes rendus de conseils municipaux 2015

https://static.blog4ever.com/2011/11/549230/artfichier_549230_4181495_201410131132700.jpg

Ces comptes rendus ne sont plus disponibles sur le site internet...

 



27/12/2013


Comptes rendus de conseils municipaux 2014

Ces comptes rendus ne sont plus disponibles sur le site internet...

 


03/10/2013