Mairie de Neuvillalais

Mairie de Neuvillalais

Comptes rendus de conseils municipaux 2017

 

https://static.blog4ever.com/2011/11/549230/artfichier_549230_4181495_201410131132700.jpg

Cliquer ci-dessous pour ouvrir les comptes-rendus des conseils municipaux

 

 2017.01.05-CM-du-05-Janvier-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 1er Décembre 2016
Projet Enfouissement Réseaux Rue du Méridien : Estimatifs du Conseil Départemental Sarthe  pour délibération Tranche 1 vers Vernie et Tranche 2 vers Conlie
Avis du conseil concernant le projet éolien QUADRAN
Mise à disposition des logiciels Comptabilité et Paie pour le SIVOS de La Longuève
Projets d’Investissement pour Budget 2017
Convention Assistance Technique Assainissement collectif (SATESE)
Organisation des vœux 2017
Questions et informations diverses
Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 1er Décembre 2016
Projet Enfouissement Réseaux Rue du Méridien : Estimatifs du Conseil Départemental Sarthe pour délibération Tranche 1 vers Vernie et Tranche 2 vers Conlie
Avis du conseil concernant le projet éolien QUADRAN
Mise à disposition des logiciels Comptabilité et Paie pour le SIVOS de La Longuève
Projets d’Investissement pour Budget 2017
Convention Assistance Technique Assainissement collectif (SATESE)
Organisation des vœux 2017
Questions et informations diverses

2017.01.26-CM-du-26-Janvier-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 05 Janvier 2017
Désignation des représentants au sein des organismes extérieurs de la 4CPS
Questions et informations diverses

2017.02.09-CM-du-09-Fevrier-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 26 Janvier 2017
Points sur projet éolien
Entériner les choix de la Commission Travaux
Constats sur locations de la salle communale
Entériner les choix de la Commission Voirie
Etude de la proposition du CAUE et de l’architecte urbaniste
Choix de l’entreprise pour les Travaux Voirie Rue de Verdun
Questions et informations diverses

 

2017.04.06-CM-du-06-Avril-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 02 Mars 2017

Vote des Taxes Communales 2017

Vote des Subventions aux Associations

Réflexion sur la mise en place d’un comice avant la fin du mandat en cours

Précisions sur l’offre de Paysage Concept

Nouvelle délibération : recours au Tribunal Administratif (dossier Ferme éolienne – Sameole)

Délibération Indemnités des élus suite au décret N°2017-85 (rétroactivité au 01/01/2017)

Etude adhésion au FDGDON (contre les nuisibles)

Entériner les décisions de la Commission Travaux

Préparation /organisation du 08 Mai 2017

Questions et informations diverses

 

2017.05.04-CM-du-04-Mai-2017.pdf

Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 06 Avril 2017

Réunion 4CPS – M. Fortier concernant le PLUi

Information dossier éolien ENERGIE TEAM

Echange sur un projet d’instauration d’un droit de préemption sur les fonds de commerce et artisanaux

Information dossier Lagune

Changement de mobilier à la cantine

Questions et informations diverse

2017.05.10-CM-du-10-Mai-2017.pdf

Choix du cabinet de maitrise d'oeuvre pour la construction de sanitaires

 

2017.06.10-01-du-1er-juin-2017.pdf

Approbation des comptes-rendus de conseil municipal des 04 et 10 Mai 2017

Etude d’une demande d’aide « impayé énergie » (Huis-clos du Conseil)

Projet acquisition mobilier urbain et cantine
Décisions modificatives budgétaires
Entériner les choix de la Commission Travaux
Réunion publique Comice Agricole
Changement locataire logement 12 Place des Tilleuls
Avis concernant la demande d’autorisation du dossier éolien « Energie Team »
Questions et informations diverses

 

2017.07.06-CM-du-06--juillet-2017.pdf

Demande de subvention twirling bâton
Point sur la réunion de l’éventuel comice
Arrêté autorisation pour Quadran
Planning arrosage période de congés de David (du 31 juillet au 18 août)
Entériner commission travaux
Création d’une commission aire de jeux
Demande de stage
Questions et informations diverses

 

2017.09.07-CM-du-07-Septembre-2017.pdf

Suite à donner au constat d’huissier (Huis Clos du Conseil)
Echanges sur étude du projet Paysage Concept
Proposition Travaux 6 Rue de Verdun
Délibération pour dossier Leader
Recrutement Agent Recenseur
Demande de stage (Tony POIVET)
Convention de remise en état du chemin dans le cadre du dossier éolien ENERGIE TEAM
Echanges sur projet travaux voirie Rue du Méridien
Questions et informations diverses

 

2017.10.05-CM-du-05-Octobre-2017.pdf

Création d’un groupe de travail pour étude des scénarii proposés par Paysage Concept + Présentation par Paysage Concept

Choix des entreprises pour la construction des sanitaires

Décisions Modificatives Budgétaires (Construction Sanitaires + Etude Paysage Concept

Vote du taux de la Taxe d’Aménagement 2018

Réflexion projet inauguration Rue de Verdun

Choix de l’Agent Recenseur

Questions et informations diverses

 

2017.11.02-CM-du-02-Novembre-2017.pdf 

Rémunération Coordonnateur communal et Agent Recenseur (Recensement INSEE 2018)
Attribution indemnités pour stagiaire en formation avec adjoint technique
Rapport 2017 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) –   Attributions de compensation  de droit commun - Délibération
Effacement des réseaux aériens d’électricité et de téléphone Rue du Méridien : délibérations concernant les montants suite à étude par le Conseil Départemental
Point sur l’entretien et la réparation des installations de l’Aire de jeux
Commémoration du 11 Novembre
Pose et dépose des illuminations de Noël
Questions et informations diverses

 

2017.12.07-CM-du-07-Decembre-2017.pdf

Dossier Eolien ENERGIE TEAM : intervention de leurs représentants

Point sur la situation conflictuelle avec le commerce Le Méridien (Huis Clos du Conseil)

Modification des Statuts de la Communauté de Communes - 4CPS

Inscription Permanences Distribution des sacs poubelle 

Demande achat ordinateurs portables pour l’école

Prix rétrocession de caveau

Etude devis Traçage Services

Suite à donner à la Commission « Prospective et Aménagement » (étude de Paysage Concept)

Questions et informations diverses



18/01/2016

A découvrir aussi